Déposée le 9 novembre 2012 par Mireille PICHON et Abderrezak ZITOUNI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MIZZAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Les déposants sont Mireille PICHON domicilié(e) 82 bis rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France et Abderrezak ZITOUNI domicilié(e) demeurant chez Marie José PIRES DOMINGUES, 24 avenue de l'Alma - 94210 - LA VARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille PICHON domicilié(e) 82 bis rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
La marque MIZZAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIZZAK est expirée depuis le 9 novembre 2022.
Mireille PICHON a également déposé les autres marques suivantes : ZZIPRIIJ , ALMAZZ
Mireille PICHON - 82 bis rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Abderrezak ZITOUNI - demeurant chez Marie José PIRES DOMINGUES, 24 avenue de l'Alma - 94210 - LA VARENNE - France
Mireille PICHON - 82 bis rue de plaisance - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600345 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-03
Inscription le 24 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°601684 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-24
Inscription le 29 janvier 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°662131 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-29
Matériaux de construction non métalliques (PVC expansé pour l'aménagement intérieur de bateaux ou la réalisation de meubles).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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